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Le présent code comprend l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, la jurisprudence et la doctrine relatifs au domaine boursier algérien.
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Texte intégral du code mise à jour au 13 Mai 2007,annotations et jurisprudence en arabe
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Le code officiel mis à jour.
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Texte intégral du code mise à jour au 06 Février 2005,annotations et jurisprudence en arabe
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Le présent code de commerce comporte : l'ancien code de commerce; les nouvelles dispositions introduites par la loi; l'ensemble des législations relatives; aux marchés de l'opérateur public; à l'autonomie des entreprises publiques; au c[...]
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Alger : El- Malakia 1998Principes généraux du régime des douanes; organisation et fonctionnement des douanes; conduite des marchandises en douane; opérations de dédouanement; régimes douaniers économiques, exportation temporaire, dépôts spéciaux... .
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