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Ouvrages de la bibliothèque en indexation D1 Dr (27)
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Analyse critique de l'articulation juridique opérée dans le droit de l'OMC entre considérations commerciales et préoccupations environnementales.
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Certains contrats aléatoires correspondent bien à l'idée du risque et ils sont vus avec une certaine méfiance par le législateur.
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Traite des deux types d'arbitrage, de leurs approches nationales et des problèmes liés à la dualité.
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Un guide s'adressant aux professionnels de la franchise ou à ceux que le système tente, chef d'entreprise, commerçant, société commerciale... La loi Doubin (nE 89.1008, du 31 décembre 1989) relative au développement des entreprises commerciales [...]
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Un ouvrage de référence pour les professionnels et une histoire imaginaire pleine d'humour, pour les profanes.
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Catherine Maurain, Directeur de publication ; Didier Truchet, Préfacier, etc. | Paris : Ed. de santé | Hygiéa | 2005
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Examen critique du droit contenu dans les accords de l'OMC mais aussi de la jurisprudence de l'Organe d'appel et des procédures au sein de ses commissions et comités. Propose également un tour d'horizon des problématiques d'actualité comme [...]
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Dresse de façon très détaillée les liens de plus en plus ténus existants entre l'Organisation mondiale du commerce, instituée en 1995, et la protection de l'environnement. Les auteurs s'interrogent notamment sur le degré d'autonomie que c[...]
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C. Courcelle ; S. Dibos-Lacroix ; E. Vallas ; Zitoun,L | Alger : Berti | Droit pratique entreprise | 2004
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Les conditions de formation, de fonctionnement et de dissolution de divers types de sociétés : commerciales, civiles, à participation, coopératives ou GIE. Contient un glossaire des termes juridiques.
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Met l'accent sur les questions stratégiques, juridiques et institutionnelles et informe sur la vaste gamme d'approches possibles en matière de privatisations et des leçons à tirer des expériences de certains pays. L'aspect juridique est tr[...]
